Conditions Générales de Vente

Conditions générales d’inscription, de vente et d’utilisation des services PLUG & TEL

Préambule

La société Plug and Tel conçoit, commercialise et gère des services de communication de téléphonie fixe et qui permettent d’émettre des appels nationaux et internationaux à destination de téléphones fixes et mobiles dans la zone de couverture des réseaux des opérateurs auxquels Plug and Tel donne accès et avec lesquels elle a conclu divers accords.

1 – Définitions

Les mots et expressions, ci-après, qu’ils soient écrits au singulier ou au pluriel auront, dans le cadre du contrat, la signification suivante :

Client : désigne la personne qui souscrit aux Services.

Domicile/Site : Désigne tout lieu où lui seront fournis les services auxquels le client a souscrit.
Opérateur de la boucle locale : Société assurant l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications et/ou la fourniture de services de télécommunications sur la base d’une licence concédée par l’Etat.

Services : désignent les services de téléphonie, tel que décrit à l’article 3 ci-dessous, fournis par Plug and Tel et tous nouveaux services qui pourront être proposés au Client.

2 – Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Plug and Tel fournira au Client qui l’accepte, les services.

3 – Description du Service

Le Service permet l’émission d’appels locaux, nationaux et internationaux à partir d’un téléphone fixe vers un autre téléphone fixe, ainsi que l’émission d’appels d’un poste fixe vers les mobiles. Le service permet aussi la réception d’appels sur un numéro géographique ou un numéro spécial ( gratuit, à revenus partagés, surtaxé)

4 – Accès aux Services

L’accès aux Services s’effectue à l’aide d’une connexion Internet fournie ou non par Plug and Tel .

5 – Evolution/modification

Le Client accepte toute évolution technique et/ou technologique susceptible d’améliorer la qualité du Service, et respecte toute prescription donnée par Plug and Tel concernant ces évolutions. Ces évolutions techniques et/ou technologiques pourront se traduire notamment par des modifications d’équipements imposées par l’Autorité de Régulation des Télécommunications (« ART ») ou toute autre autorité compétente.

Toute demande de modification du Contrat de Service émanant du Client, telle que la souscription à de nouveaux Services, peut se faire par téléphone avec confirmation du Client par lettre. Les modifications seront prises en compte, suivant les cas, soit immédiatement, soit après réception de l’avenant au Contrat de Service dûment rempli et signé.

6 – Support technique

Le Client peut, en cas de dysfonctionnement des Services, contacter le support service de Plug and Tel aux horaires et tarifs indiqués sur la documentation commerciale. Le support technique mettra en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assister le Client dans la résolution de ses difficultés.

7 – Obligation du client

Le Client est tenu de prévenir Plug and Tel, immédiatement par tous moyens puis de confirmer par lettre, dans un délai d’une semaine, tout changement de situation (adresse…). Le client s’engage à utiliser les services dans le respect des textes de droit en vigueur.

8 – Conditions financières

8.1 Prix : La tarification de chaque Service est définie dans le Contrat de Service. Plug and Tel s’engage, en cas de hausse de tarification, à en informer préalablement le Client. En cas de baisse de ses tarifs, Plug and Tel en fait bénéficier le Client dès leur entrée en vigueur au prorata temporis. Les sommes dues au titre du Contrat de Service font l’objet de factures, papier ou électronique, adressées mensuellement au client. Plug and Tel se réserve cependant la possibilité de modifier cette périodicité si, à l’issue d’une période de facturation, le niveau des consommations du Client est trop faible.

Une facture détaillée portant sur l’ensemble des communications de la période facturée et faisant apparaître les numéros dans leur intégralité (10 chiffres) peut être envoyée au Client s’il en fait la demande.

8 .2 Modalités de paiement : Sauf accord contraire, les montants facturés sont payables à l’émission de la facture. Le règlement anticipé des factures ne donne lieu à aucun escompte. Le client est seul responsable du paiement de l’ensemble des sommes facturées. Tout retard de paiement à l’échéance pourra entraîner de plein droit l’application d’une pénalité fixe de 15 euros non soumise à TVA, ainsi qu’une pénalité de retard égale à 2 fois le taux de l’intérêt légal portant sur le montant de la facture non réglée, et sans préjudice du droit à des dommages et intérêts.

8.3 Limitation d’encours : Le Client disposera d’un accès aux Services avec une limitation d’encours, par période de facturation, d’un montant défini ci-dessous :

Pour le client ayant souscrit à titre privé, 75 euros, après réception du Contrat de Service dûment rempli et signé par le Client, et des justificatifs associés ;

Pour le client ayant souscrit à titre professionnel, 450 euros, après réception du Contrat de Service dûment rempli et signé par le Client, et des justificatifs associés ;

Cette limitation pourra être révisée à la hausse ou à la baisse par Plug and Tel, après étude du dossier du client.

En tout état de cause, il appartient au Client de s’informer auprès du service de Plug and Tel de son niveau d’encours.

8.4 Garantie : En cas d’incident ou de retard de paiement ou bien de dépassement de la limitation d’encours visé à l’article ci-dessus, Plug and Tel se réserve le droit, à tout moment, de demander au Client une avance sur consommation et/ou un dépôt de garantie. Dans le cas visés ci-dessus, Plug and Tel se réserve également le droit de suspendre ou de restreindre l’accès aux Services dans les conditions visées à l’article 9. Les sommes versées au titre du dépôt de garantie ou de l’avance sur consommation ne portent pas intérêt, jusqu’à leur restitution. L’avance sur consommation sera déduite de la facture jusqu’à sa compensation totale. Le dépôt de garantie sera restitué dans un délai maximum d’un mois suivant la résiliation du contrat par l’une des deux parties et l’extinction de la dette du client. La demande de remboursement du cautionnement doit se faire par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception.

9 – Restriction et Suspension des services

Plug and Tel se réserve le droit de restreindre ou de suspendre immédiatement et sans préavis l’accès aux Services, sans que le Client ne puisse se prévaloir d’une quelconque indemnité dans les cas suivants :

– en cas de non paiement total ou partiel d’une facture, et/ou des versements intermédiaires prévus à l’article 8.3 ;

– en cas de dépassement de son encours visé à l’article 8.3 ;

– en cas de perturbation grave du réseau de Plug and Tel par le terminal du Client si celui-ci n’est pas ou n’est plus conforme ;

– en cas de force majeure ;

– la suspension des Services, du fait du Client, entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par ce dernier. Par ailleurs, le Client déclare avoir été informé et accepte expressément que les Services puissent être perturbés, voire interrompus en cas de travaux techniques d’entretien, de renforcement ou d’extension du réseau de Plug and Tel ou sur l’un des systèmes auxquels ledit réseau est connecté

10 – Responsabilité de Plug and Tel

Plug and Tel s’engage à tout mettre en œuvre afin d’assurer la permanence, la continuité et la qualité des Services. Sa responsabilité ne saurait être engagée dans les cas suivants :

– en cas de perturbation du service de télécommunication public ;

– en cas de défaillance momentanée du réseau de Plug and Tel dégradant la qualité des Services, notamment en cas de travaux d’entretien, renforcement, extension des installations dudit réseau.

– en cas de perturbation ou interruption dans la fourniture ou l’exploitation des moyens de télécommunication fournis par le ou les exploitants des réseaux auxquels sont raccordées les installations de Plug and Tel, et notamment en cas de dysfonctionnement du réseau Internet ;

– en cas d’utilisation anormale des Services par le Client ;

– en cas d’utilisation des Services par une personne non autorisée ;

– en cas de piratage de l’installation téléphonique du client causé par une personne malveillante. Le rôle de Plug & Tel étant d’assurer une continuité de service des télécommunications et non d’assurer la sécurité du site client. Par ailleurs, Plug & Tel conseille le Client à vérifier si sa police d’assurance « Responsabilité Civile » couvre tout risque de piratage de son installation téléphonique. Dans le cas contraire, Plug & Tel conseille le Client à contracter une police d’assurance couvrant ce type de risque ;

– en cas de non-respect par le Revendeur de ses obligations ;

– en cas de non-respect par le Client de ses obligations ;

– en cas de communication d’éléments en sa possession sur toute demande faite, par réquisitions judiciaires, par les autorités judiciaires ou policières ;

– en cas de modifications dues à des prescriptions de l’Autorité de Régulation des Télécommunications ( » ART « )

– en cas de force majeure ;

– en cas de non respect de la loi par le client, loi appliquée dans le pays dans lequel est fourni le service. Le client sera alors pleinement responsable, connaissant les risques de véhiculer des appels téléphoniques via les réseaux IP publiques, notamment dans certains pays tels que l’Albanie, l’Azerbaïdjan, Belize, Botswana, Cambodge, Cameroun, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Equateur, Érythrée, Gabon, Inde, Indonésie, Israël, Jordanie, Lettonie, Lituanie, Maroc, Mozambique, Myanmar, Nicaragua, Nigéria, Pakistan, Paraguay, Qatar, Roumanie, Sénégal, Seychelles, Swaziland, Thaïlande, Togo, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie ;

– Plug and Tel ne saurait être tenu responsable, pour quelque raison que ce soit, des prestations rendues par des prestataires de services indépendants, auxquels le Client peut avoir recours. Toute réclamation concernant ces services doit être adressée auxdits prestataires. Dans les seuls cas où Plug and Tel aura commis une faute prouvée par le Client dans la fourniture des Services, Plug and Tel réparera les dommages directs que Plug and Tel pourrait causer au Client. Tout préjudice indirect ou immatériel, subi dans le cadre de l’utilisation des Services, tels que notamment perte de clientèle, perte de chance et/ou de profit, de chiffre d’affaires et plus généralement toute autre perte ou dommage, quelle qu’en soit la nature, ne pourra donner lieu à aucune compensation, notamment financière, de la part de Plug and Tel. Le Client reconnaît expressément que la responsabilité totale de Plug and Tel pour l’ensemble des dommages qui pourraient être subis par le Client du fait de l’utilisation des Services, est limitée à la somme forfaitaire équivalente aux montants payés par le Client à Plug and Tel au titre du Contrat de Service pour les 3 (3) derniers mois précédant la survenance de l’événement ayant entraîné ledit dommage.

11 – Informatique et libertés

Les informations recueillies par Plug and Tel, dans le cadre de la souscription du Client aux Services et en cours d’exécution du Contrat de Service, bénéficient de la protection de la loi « informatique et libertés » no 78-17 du 6 janvier 1978. Ces informations peuvent donner lieu à l’exercice du droit individuel d’accès et de rectification auprès de Plug and Tel.

Les modalités d’exercice de ce droit sont précisées sur les pages correspondantes du site Internet de Plug and Tel.

Plug and Tel se réserve le droit, sauf avis contraire du Client, de communiquer lesdites informations à tout institut de sondage ainsi qu’à l’organisme en charge de la gestion de l’annuaire universel, à ses filiales, ainsi qu’à ses partenaires commerciaux.

Plug and Tel précise que, pour chaque appel du Client au service clientèle de Plug and Tel effectué en composant le numéro indiqué dans le Contrat de Service, le Client sera identifié par le service clientèle.
Plug and Tel se réserve le droit, sauf en cas de notification contraire expresse du Client, d’utiliser les informations relatives à sa facturation pour proposer au Client des offres adaptées à ses besoins.

12 – Force majeure

Plug and Tel ne sera pas tenu pour responsable de la non exécution et des conséquences de l’une quelconque de ses obligations qui résulte d’un empêchement indépendant de sa volonté, ou qu’elle ne pouvait pas raisonnablement être tenue de prévoir au moment de la conclusion du présent Contrat de Service.

Sera, notamment, considérée comme un cas de force majeure, toute interruption ou modification substantielle dans les conditions de prestation d’un Service dont la cause se situe, directement ou indirectement, chez un Opérateur quand bien même cette cause ne revêtirait pas pour lui le caractère de force majeure – toute guerre, émeute, révolution, grève, catastrophe naturelle, acte de piraterie, dysfonctionnement des réseaux…

13 – Durée et résiliation

13.1 Sous réserves des conditions particulières ou des dispositions de l’article 13.2, les présentes conditions d’utilisation sont conclues pour une durée de un (1) an renouvelable douze (12) mois à compter de la première utilisation des Services. En conséquence, elles sont résiliables à tout moment par l’une ou l’autre des parties selon les modalités suivantes :

– Par le Client, moyennant un préavis de un (1) mois et l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception, la résiliation prenant effet à l’expiration de la période de facturation en cours à compter de la réception par Plug and Tel de ladite lettre de résiliation ;

– Par Plug and Tel, moyennant un préavis de un (1) mois, à compter de l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception.

13.2  Toutes les offres et services Plug And Tel ont un engagement initial de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction. Sauf cas contraire stipulé dans le contrat avec le client ou le bon de commande. Les dispositions suivantes s’appliquent :

– Le Contrat de Service ne peut être résilié par le Client pendant la Période Initiale à moins que cette résiliation ne résulte de motifs légitimes reconnus comme tels par Plug and Tel, tels que la survenance d’une maladie ou d’un handicap rendant impossible pour le Client l’utilisation du Service, mutation professionnelle, déménagement à l’étranger ;

– Pour exercer cette faculté de résiliation, le Client devra faire parvenir à Plug and Tel sa demande par lettre recommandée avec avis de réception en joignant les attestations y afférent. Cette résiliation prendra effet au plus tard trois (3) mois après la réception par Plug and Tel du courrier de résiliation du Client ;

– En cas de résiliation par le Client non justifiée par les motifs énoncés ci-dessus, ou à défaut d’acceptation de la résiliation pour motifs légitimes, le Client restera redevable envers Plug and Tel de l’intégralité des sommes restant à courir jusqu’à la fin de la Période Initiale et ce, sans préjudice des sommes que pourrait réclamer Plug and Tel au titre de dommages et intérêts en cas de résiliation fautive ou de violation des stipulations du Contrat de Service imputable au Client ;

– A l’issue de cette Période Initiale et à défaut pour l’une ou l’autre des parties de notifier à l’autre partie, par lettre recommandée avec avis de réception, son intention de ne pas les renouveler un (1) mois avant la date d’expiration de la Période Initiale, les présentes conditions d’utilisation seront reconduites pour une durée de douze (12) mois et les dispositions de l’article 13.1 s’appliquent.

13.3 En outre, le Contrat de Service peut être résilié par Plug and Tel, par lettre recommandée avec accusé de réception sans que le Client ne puisse se prévaloir d’une quelconque indemnité, dans les cas suivants :

– Sans préavis en cas de fausse déclaration du Client ; d’utilisation anormale ou frauduleuse des Services ; de non-paiement des sommes dues à leur échéance après relance restée sans effet ; de mise en œuvre d’une procédure de redressement judiciaire ouverte à l’encontre du Client ayant souscrit à titre professionnel, l’administrateur judiciaire se prononçant, implicitement ou explicitement, en application de l’article L.621-28 du Nouveau Code de Commerce, en faveur de la non continuation du Contrat de Service ; de prononcer du jugement de liquidation judiciaire.

– avec un préavis de dix (10) jours lorsque la cause de suspension et/ou d’interruption des Services visés à l’article 9 n’a pas disparu dans ledit délai ;

– avec un préavis de un (1) mois dès lors que le Client n’utilise pas les Services sur l’ensemble de ses lignes pendant une période de six (6) mois.

En cas de résiliation du Contrat de Service conformément aux articles ci-dessus, et sans préjudice des dommages et intérêts que pourrait demander Plug and Tel, les sommes dues par le Client sont exigibles immédiatement. Dans tous les cas, les sommes déjà versées demeurent acquises à Plug and Tel et aucun remboursement ne sera effectué.

14 – Cession

Plug and Tel se réserve le droit de céder à un tiers qualifié, tout ou partie des droits et obligations découlant du présent Contrat de Service. Le Contrat de Service ne pourra être cédé par le client qu’avec l’accord écrit de Plug and Tel.

15 – Convention de preuve

Le Client reconnaît, dans ses rapports avec Plug and Tel, la validité et la force probante des télécopies échangées entre eux dans le cadre du Contrat de Service. De même, les Tickets d’appels, récapitulant les appels émis par le Client et servant de base à la facturation ainsi que leurs reproductions sur microfiches, disques optiques ou magnétiques, bandes magnétiques et/ou numériques, conservés par Plug and Tel, sont opposables au Client en tant qu’éléments de preuve.

16 – Attribution de juridiction

Le présent contrat de Service est régi par la loi Française. Tout litige sur l’interprétation ou l’exécution du Contrat de Service sera soumis au Tribunal de Commerce de Bobigny, même en cas de pluralité de défendeurs.

Un nouveau site… Un nouveau départ…

C’est en juillet 2013 que l’idée est née au sein de notre équipe : le courtage en relation client.
Nous avons suivi nos partenaires depuis maintenant 10 ans dans leur métier :

– Télévente
– Prise de rendez-vous
– Réception d’appel
– Enquête & sondage

Un vrai besoin est né depuis quelque année entre les centres de contacts offshore et les donneurs d’ordres : une simplicité dans les échanges et pérennité de la relation commerciale.
Ce pont entre les deux mondes de l’outsourcing et du donneur d’ordre est maintenant maîtriser par le courtage pour ainsi fournir au client européenne une externalisation de sa relation client sur mesure.

Quoi de plus essentiel que d’accompagner ce nouveau cœur de métier avec un nouveau site, pour mieux communiquer et vous servir…

Courtier en relation client

Depuis sa création Plug & Tel a cultivé un parc diversifié dans le domaine des centres de contact. En neuf années d’expertise et d’accompagnement technique de ces centres, Plug & Tel a eu le temps de comprendre le marché qu’adressaient ses clients (les donneurs d’ordres européens). Au file des années, Plug & Tel s’est forgé une expérience dans le domaine et a su détecter des besoins autant du côté des donneurs d’ordre et que du côté des centres de contact.

 

Besoins du donneur d’ordres :

 

  • Stabilité dans les échanges commerciaux avec les centres d’appels.
  • Guichet unique face aux différents centre de contacts pouvant sous traiter leurs demandes
  • Renforcement de la qualité des prestations fournis par les centres d’appels.
  • Continuité de production du service.
  • Pérennité du partenaire.
  • Appréhender le relationnel face aux contraintes de différence culturelle et managériale.

 

Besoins du centre d’appels :

 

  • Stabilité dans les échanges commerciaux avec les centres d’appels.
  • Juger le sérieux du donneur d’ordres et réaliser un scoring sur sa stabilité financière.
  • Couverture du paiement du donneur d’ordre.
  • Donneurs d’ordres.
  • Accompagnement managériale et logistique.

 

Plug & Tel répond à tous ces besoins en devenant le guichet unique du donneur d’ordres et le tuteur du centre de contact.